{"id":7595,"date":"2026-10-26T13:43:57","date_gmt":"2026-10-26T12:43:57","guid":{"rendered":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/?p=7595"},"modified":"2026-10-26T13:53:53","modified_gmt":"2026-10-26T12:53:53","slug":"cession-dun-cabinet-dosteopathie-le-guide","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/2026\/10\/cession-dun-cabinet-dosteopathie-le-guide\/","title":{"rendered":"Cession d&rsquo;un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie : le guide"},"content":{"rendered":"<p>Apr\u00e8s plusieurs ann\u00e9es d&rsquo;exercice, un ost\u00e9opathe peut souhaiter c\u00e9der son cabinet pour prendre sa retraite, changer de r\u00e9gion ou se consacrer \u00e0 un nouveau projet professionnel. \u00c0 l&rsquo;inverse, pour un jeune dipl\u00f4m\u00e9 ou un praticien souhaitant d\u00e9velopper son activit\u00e9, reprendre un cabinet existant peut constituer une alternative int\u00e9ressante \u00e0 une installation \u00e0 partir de z\u00e9ro.<\/p>\n<p>Mais <strong>combien vaut un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie ? Comment fixer son prix de vente ? Quelles sont les d\u00e9marches \u00e0 effectuer et les pr\u00e9cautions \u00e0 prendre ?<\/strong><\/p>\n<p>La cession d&rsquo;un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie ne se r\u00e9sume pas \u00e0 la vente d&rsquo;une table de pratique et d&rsquo;un local. Elle implique notamment la transmission d&rsquo;une activit\u00e9 professionnelle, d&rsquo;une r\u00e9putation et d&rsquo;une relation de confiance construite avec les patients.<\/p>\n<p>Voici les principales \u00e9tapes pour pr\u00e9parer, n\u00e9gocier et r\u00e9ussir la cession ou la reprise d&rsquo;un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie en France.<\/p>\n<h2>1. Que vend-on exactement lors de la cession d&rsquo;un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie ?<\/h2>\n<p>Lorsqu&rsquo;un ost\u00e9opathe vend son cabinet, il peut transmettre plusieurs \u00e9l\u00e9ments de son activit\u00e9. Leur nature d\u00e9pend de son mode d&rsquo;exercice et des conditions n\u00e9goci\u00e9es avec l&rsquo;acqu\u00e9reur.<\/p>\n<p>La cession peut notamment comprendre :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Le droit de pr\u00e9sentation \u00e0 la patient\u00e8le :<\/strong> le vendeur s&rsquo;engage \u00e0 pr\u00e9senter son successeur aux patients et \u00e0 faciliter la continuit\u00e9 de l&rsquo;activit\u00e9.<\/li>\n<li><strong>Le mat\u00e9riel professionnel :<\/strong> table d&rsquo;ost\u00e9opathie, mobilier, \u00e9quipements informatiques et autres installations.<\/li>\n<li><strong>Le droit d&rsquo;occuper les locaux :<\/strong> sous r\u00e9serve des conditions du bail et, lorsque cela est n\u00e9cessaire, de l&rsquo;accord du propri\u00e9taire.<\/li>\n<li><strong>Les \u00e9l\u00e9ments de communication :<\/strong> num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone professionnel, nom de domaine, site internet et signal\u00e9tique.<\/li>\n<li><strong>Certains outils num\u00e9riques :<\/strong> logiciels de gestion et services de prise de rendez-vous, lorsque leurs conditions contractuelles permettent leur transmission.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Il est important de distinguer la cession des \u00e9l\u00e9ments d&rsquo;exploitation d&rsquo;une \u00e9ventuelle vente des murs. Si l&rsquo;ost\u00e9opathe est propri\u00e9taire du local, sa vente constitue une op\u00e9ration immobili\u00e8re distincte, qui doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment.<\/p>\n<h3>Peut-on l\u00e9galement vendre sa patient\u00e8le ?<\/h3>\n<p>Oui, sous certaines conditions. La jurisprudence fran\u00e7aise admet la cession d&rsquo;une client\u00e8le civile dans le cadre de la transmission d&rsquo;un fonds lib\u00e9ral, \u00e0 condition de pr\u00e9server la libert\u00e9 de choix du patient.<\/p>\n<p>Ce principe a notamment \u00e9t\u00e9 affirm\u00e9 par la Cour de cassation dans un arr\u00eat du 7 novembre 2000.<\/p>\n<p>Concr\u00e8tement, <strong>un ost\u00e9opathe ne peut pas garantir \u00e0 son successeur que ses patients continueront \u00e0 consulter dans le cabinet<\/strong>. Ces derniers restent libres de choisir leur praticien.<\/p>\n<p>La valeur de la cession repose donc notamment sur les moyens mis en \u0153uvre pour pr\u00e9senter le repreneur, maintenir la continuit\u00e9 de l&rsquo;activit\u00e9 et faciliter la transition.<\/p>\n<h2>2. Combien vaut un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie ?<\/h2>\n<p>C&rsquo;est g\u00e9n\u00e9ralement l&rsquo;une des premi\u00e8res questions que se posent les ost\u00e9opathes souhaitant vendre ou acheter un cabinet.<\/p>\n<p>Il n&rsquo;existe cependant <strong>aucun bar\u00e8me l\u00e9gal imposant un prix de vente pour la patient\u00e8le d&rsquo;un ost\u00e9opathe<\/strong>.<\/p>\n<p>Le montant r\u00e9sulte d&rsquo;une n\u00e9gociation entre le vendeur et l&rsquo;acqu\u00e9reur, fond\u00e9e sur la situation \u00e9conomique du cabinet et sur son potentiel de transmission.<\/p>\n<h3>Le chiffre d&rsquo;affaires : un premier indicateur<\/h3>\n<p>Le chiffre d&rsquo;affaires annuel constitue un point de d\u00e9part pour \u00e9valuer l&rsquo;activit\u00e9. Il permet de mesurer le volume d&rsquo;honoraires g\u00e9n\u00e9r\u00e9 par le cabinet.<\/p>\n<p>Il est pr\u00e9f\u00e9rable d&rsquo;examiner les trois derniers exercices plut\u00f4t qu&rsquo;une seule ann\u00e9e, afin d&rsquo;identifier les \u00e9ventuelles variations d&rsquo;activit\u00e9.<\/p>\n<p>Prenons l&rsquo;exemple fictif d&rsquo;un cabinet pr\u00e9sentant les chiffres d&rsquo;affaires suivants :<\/p>\n<table>\n<thead>\n<tr>\n<th>Exercice<\/th>\n<th>Chiffre d&rsquo;affaires<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n<tbody>\n<tr>\n<td>Ann\u00e9e N-2<\/td>\n<td>75 000 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Ann\u00e9e N-1<\/td>\n<td>82 000 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Ann\u00e9e N<\/td>\n<td>89 000 \u20ac<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td><strong>Moyenne annuelle<\/strong><\/td>\n<td><strong>82 000 \u20ac<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<p>Cette moyenne constitue une base d&rsquo;analyse, mais elle ne permet pas, \u00e0 elle seule, de d\u00e9terminer le prix de vente.<\/p>\n<p>Il serait notamment trompeur d&rsquo;appliquer automatiquement un pourcentage du chiffre d&rsquo;affaires sans examiner les caract\u00e9ristiques du cabinet.<\/p>\n<h3>Les principaux crit\u00e8res de valorisation<\/h3>\n<p>Plusieurs facteurs peuvent augmenter ou diminuer la valeur d&rsquo;un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>La rentabilit\u00e9 :<\/strong> un cabinet dont les charges sont ma\u00eetris\u00e9es sera g\u00e9n\u00e9ralement plus attractif.<\/li>\n<li><strong>L&#8217;emplacement :<\/strong> accessibilit\u00e9, transports, stationnement, visibilit\u00e9 et environnement local.<\/li>\n<li><strong>L&rsquo;anciennet\u00e9 :<\/strong> un cabinet implant\u00e9 depuis longtemps peut b\u00e9n\u00e9ficier d&rsquo;une r\u00e9putation bien \u00e9tablie.<\/li>\n<li><strong>La r\u00e9gularit\u00e9 de l&rsquo;activit\u00e9 :<\/strong> une fr\u00e9quentation stable est g\u00e9n\u00e9ralement plus rassurante qu&rsquo;une activit\u00e9 tr\u00e8s fluctuante.<\/li>\n<li><strong>La concurrence :<\/strong> le nombre d&rsquo;ost\u00e9opathes install\u00e9s \u00e0 proximit\u00e9 peut influencer les perspectives du repreneur.<\/li>\n<li><strong>La visibilit\u00e9 sur Internet :<\/strong> site web, r\u00e9f\u00e9rencement local et r\u00e9putation num\u00e9rique.<\/li>\n<li><strong>Les conditions du bail :<\/strong> un loyer \u00e9lev\u00e9 ou une incertitude sur le maintien dans les locaux peuvent diminuer l&rsquo;int\u00e9r\u00eat de la reprise.<\/li>\n<li><strong>Les modalit\u00e9s de transmission :<\/strong> une p\u00e9riode d&rsquo;accompagnement par le vendeur peut faciliter la continuit\u00e9 de l&rsquo;activit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>Exemple de calcul d&rsquo;un prix de cession<\/h3>\n<p>Pour illustrer une m\u00e9thode de valorisation, imaginons un cabinet r\u00e9alisant 82 000 \u20ac de chiffre d&rsquo;affaires annuel moyen.<\/p>\n<p>En retenant, uniquement \u00e0 titre d&rsquo;hypoth\u00e8se, une valorisation de 30 % du chiffre d&rsquo;affaires moyen, on obtient :<\/p>\n<p><strong>82 000 \u20ac \u00d7 30 % = 24 600 \u20ac.<\/strong><\/p>\n<p>Ce montant correspondrait \u00e0 une estimation th\u00e9orique de la valeur de la patient\u00e8le et du droit de pr\u00e9sentation, avant prise en compte des autres \u00e9l\u00e9ments \u00e9ventuellement c\u00e9d\u00e9s.<\/p>\n<p><strong>Attention :<\/strong> le coefficient de 30 % est utilis\u00e9 ici pour illustrer le calcul. Il ne constitue ni un bar\u00e8me officiel ni une moyenne statistique v\u00e9rifi\u00e9e des transactions de cabinets d&rsquo;ost\u00e9opathie.<\/p>\n<p>La valorisation doit \u00eatre confront\u00e9e \u00e0 la rentabilit\u00e9 r\u00e9elle, aux conditions de reprise et aux perspectives de maintien de l&rsquo;activit\u00e9.<\/p>\n<h2>3. Comment pr\u00e9parer la vente de son cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie ?<\/h2>\n<p>Une cession r\u00e9ussie se pr\u00e9pare id\u00e9alement plusieurs mois avant le d\u00e9part du praticien.<\/p>\n<p>Cette anticipation permet de pr\u00e9senter aux acqu\u00e9reurs potentiels une activit\u00e9 clairement document\u00e9e et d&rsquo;\u00e9viter les n\u00e9gociations fond\u00e9es uniquement sur des impressions.<\/p>\n<h3>Rassembler les documents financiers<\/h3>\n<p>Le vendeur doit pouvoir justifier les performances \u00e9conomiques de son cabinet.<\/p>\n<p>Les documents utiles comprennent notamment :<\/p>\n<ul>\n<li>Les d\u00e9clarations fiscales et documents comptables des trois derniers exercices.<\/li>\n<li>Le d\u00e9tail des principales charges professionnelles.<\/li>\n<li>Les montants des loyers et charges locatives.<\/li>\n<li>Les d\u00e9penses li\u00e9es aux logiciels et services num\u00e9riques.<\/li>\n<li>Les investissements r\u00e9cents en mat\u00e9riel.<\/li>\n<li>Les informations agr\u00e9g\u00e9es permettant d&rsquo;appr\u00e9cier l&rsquo;\u00e9volution du nombre de consultations.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Ces \u00e9l\u00e9ments permettent \u00e0 l&rsquo;acqu\u00e9reur d&rsquo;estimer le revenu potentiel de l&rsquo;activit\u00e9, sans se limiter au chiffre d&rsquo;affaires annonc\u00e9.<\/p>\n<h3>\u00c9valuer le mat\u00e9riel professionnel<\/h3>\n<p>Il est recommand\u00e9 d&rsquo;\u00e9tablir un inventaire d\u00e9taill\u00e9 du mat\u00e9riel transmis, en pr\u00e9cisant son \u00e9tat et, lorsque cela est possible, sa date d&rsquo;acquisition.<\/p>\n<p>La valeur retenue doit correspondre \u00e0 une estimation r\u00e9aliste du mat\u00e9riel d&rsquo;occasion et non n\u00e9cessairement \u00e0 son prix d&rsquo;achat initial.<\/p>\n<h3>V\u00e9rifier les conditions du bail<\/h3>\n<p>Le maintien dans les locaux repr\u00e9sente souvent un enjeu majeur pour le repreneur.<\/p>\n<p>Avant toute n\u00e9gociation, il faut v\u00e9rifier la nature du bail, sa dur\u00e9e, le montant du loyer et les conditions dans lesquelles un nouveau praticien pourra occuper les lieux.<\/p>\n<p>La vente de la patient\u00e8le n&rsquo;entra\u00eene pas automatiquement la transmission du droit d&rsquo;occuper le local.<\/p>\n<p>Selon le contrat existant, il pourra \u00eatre n\u00e9cessaire d&rsquo;obtenir l&rsquo;accord du propri\u00e9taire ou de n\u00e9gocier un nouveau bail.<\/p>\n<h2>4. Comment trouver un repreneur pour son cabinet ?<\/h2>\n<p>Plusieurs possibilit\u00e9s s&rsquo;offrent \u00e0 un ost\u00e9opathe souhaitant c\u00e9der son activit\u00e9.<\/p>\n<p>Le repreneur peut \u00eatre un collaborateur ou un rempla\u00e7ant connaissant d\u00e9j\u00e0 le fonctionnement du cabinet. Cette situation pr\u00e9sente l&rsquo;avantage de faciliter la transition et de limiter les changements pour les patients.<\/p>\n<p>Le vendeur peut \u00e9galement rechercher un acqu\u00e9reur ext\u00e9rieur, notamment parmi les ost\u00e9opathes r\u00e9cemment dipl\u00f4m\u00e9s ou les professionnels souhaitant changer de lieu d&rsquo;exercice.<\/p>\n<p>La recherche peut passer par les r\u00e9seaux professionnels, les associations d&rsquo;ost\u00e9opathes, les contacts entre confr\u00e8res ou <a href=\"https:\/\/www.entreosteos.com\/\">les plateformes proposant des annonces de cession de cabinets comme EntreOsteos.com<\/a>.<\/p>\n<p>Une annonce efficace doit pr\u00e9senter des informations concr\u00e8tes : localisation, anciennet\u00e9 du cabinet, chiffre d&rsquo;affaires, conditions d&rsquo;occupation des locaux, mat\u00e9riel compris dans la vente et date souhait\u00e9e de transmission.<\/p>\n<p>Il est pr\u00e9f\u00e9rable de ne communiquer les documents financiers d\u00e9taill\u00e9s qu&rsquo;aux candidats suffisamment s\u00e9rieux, dans un cadre pr\u00e9servant la confidentialit\u00e9 des informations professionnelles.<\/p>\n<h2>5. Acheter un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie : les v\u00e9rifications indispensables<\/h2>\n<p>Pour un ost\u00e9opathe souhaitant s&rsquo;installer, le rachat d&rsquo;un cabinet existant peut permettre de b\u00e9n\u00e9ficier imm\u00e9diatement d&rsquo;un local \u00e9quip\u00e9 et d&rsquo;une activit\u00e9 d\u00e9j\u00e0 connue dans son secteur g\u00e9ographique.<\/p>\n<p>Cette solution pr\u00e9sente n\u00e9anmoins des risques qu&rsquo;il convient d&rsquo;\u00e9valuer avant de signer.<\/p>\n<h3>V\u00e9rifier la r\u00e9alit\u00e9 du chiffre d&rsquo;affaires<\/h3>\n<p>Il est essentiel de comparer les montants annonc\u00e9s par le vendeur avec les documents comptables et fiscaux disponibles.<\/p>\n<p>L&rsquo;acqu\u00e9reur doit \u00e9galement comprendre comment ce chiffre d&rsquo;affaires est r\u00e9alis\u00e9.<\/p>\n<p>Par exemple, un cabinet g\u00e9n\u00e9rant 90 000 \u20ac d&rsquo;honoraires avec une activit\u00e9 r\u00e9partie r\u00e9guli\u00e8rement sur l&rsquo;ann\u00e9e ne pr\u00e9sente pas n\u00e9cessairement le m\u00eame profil qu&rsquo;un cabinet r\u00e9alisant un montant identique avec une forte saisonnalit\u00e9.<\/p>\n<h3>Analyser les charges et la rentabilit\u00e9<\/h3>\n<p>Deux cabinets r\u00e9alisant le m\u00eame chiffre d&rsquo;affaires peuvent g\u00e9n\u00e9rer des revenus tr\u00e8s diff\u00e9rents.<\/p>\n<p>Le loyer, les frais de fonctionnement, les assurances, les abonnements num\u00e9riques et les autres d\u00e9penses professionnelles doivent \u00eatre examin\u00e9s avec attention.<\/p>\n<p>Le repreneur doit \u00e9galement int\u00e9grer dans son pr\u00e9visionnel le remboursement \u00e9ventuel de l&#8217;emprunt contract\u00e9 pour financer l&rsquo;acquisition.<\/p>\n<h3>\u00c9tudier l&rsquo;environnement concurrentiel<\/h3>\n<p>La pr\u00e9sence de nombreux ost\u00e9opathes dans une m\u00eame zone g\u00e9ographique peut influencer le d\u00e9veloppement futur du cabinet.<\/p>\n<p>Il est donc utile d&rsquo;<a href=\"https:\/\/www.osteopathes.pro\/fr\/cartographie\">\u00e9tudier la densit\u00e9 de praticiens, les caract\u00e9ristiques d\u00e9mographiques du secteur et les possibilit\u00e9s de diff\u00e9renciation<\/a>.<\/p>\n<p>La concurrence ne constitue toutefois pas syst\u00e9matiquement un obstacle : une zone dens\u00e9ment peupl\u00e9e peut \u00e9galement offrir un potentiel de patient\u00e8le important.<\/p>\n<h3>\u00c9valuer le risque de perte de patient\u00e8le<\/h3>\n<p>C&rsquo;est l&rsquo;une des principales incertitudes d&rsquo;une reprise.<\/p>\n<p>Certains patients consultent avant tout un praticien auquel ils font confiance, plut\u00f4t qu&rsquo;un cabinet ou une adresse.<\/p>\n<p>Lorsque ce praticien quitte les lieux, rien ne garantit que tous ses patients prendront rendez-vous avec son successeur.<\/p>\n<p>Il est donc prudent d&rsquo;\u00e9tablir plusieurs sc\u00e9narios financiers, notamment en pr\u00e9voyant une baisse temporaire du nombre de consultations apr\u00e8s la transmission.<\/p>\n<p>Cette analyse permet de v\u00e9rifier que l&rsquo;acqu\u00e9reur pourra continuer \u00e0 faire face \u00e0 ses charges et \u00e0 ses remboursements m\u00eame si l&rsquo;activit\u00e9 red\u00e9marre progressivement.<\/p>\n<h2>6. Le contrat de cession d&rsquo;un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie<\/h2>\n<p>Une fois les conditions commerciales n\u00e9goci\u00e9es, il est indispensable de formaliser l&rsquo;accord dans un contrat \u00e9crit.<\/p>\n<p>Ce document doit d\u00e9crire pr\u00e9cis\u00e9ment les \u00e9l\u00e9ments c\u00e9d\u00e9s et les engagements de chacune des parties.<\/p>\n<p>Il peut notamment pr\u00e9voir :<\/p>\n<ul>\n<li>L&rsquo;identit\u00e9 du vendeur et de l&rsquo;acqu\u00e9reur.<\/li>\n<li>La description des \u00e9l\u00e9ments transmis.<\/li>\n<li>Le prix de cession et ses modalit\u00e9s de paiement.<\/li>\n<li>La date effective de transmission.<\/li>\n<li>Les conditions relatives au local professionnel.<\/li>\n<li>L&rsquo;inventaire du mat\u00e9riel inclus.<\/li>\n<li>Les modalit\u00e9s de pr\u00e9sentation du successeur aux patients.<\/li>\n<li>Les engagements \u00e9ventuels de non-r\u00e9installation ou de non-concurrence.<\/li>\n<li>Les conditions suspensives, notamment li\u00e9es au financement ou \u00e0 l&rsquo;obtention d&rsquo;un bail.<\/li>\n<li>Les garanties et les cons\u00e9quences d&rsquo;une inex\u00e9cution des engagements.<\/li>\n<\/ul>\n<h3>La clause de non-r\u00e9installation<\/h3>\n<p>Une clause de non-r\u00e9installation peut \u00eatre n\u00e9goci\u00e9e afin d&rsquo;\u00e9viter que le vendeur ouvre imm\u00e9diatement un nouveau cabinet \u00e0 proximit\u00e9 et concurrence directement son successeur.<\/p>\n<p>Elle doit toutefois rester proportionn\u00e9e, notamment dans sa dur\u00e9e, son p\u00e9rim\u00e8tre g\u00e9ographique et les activit\u00e9s concern\u00e9es.<\/p>\n<p>Une interdiction excessivement large pourrait porter une atteinte injustifi\u00e9e \u00e0 la libert\u00e9 d&rsquo;exercice du vendeur.<\/p>\n<h3>Les conditions suspensives<\/h3>\n<p>Une condition suspensive permet de subordonner la r\u00e9alisation d\u00e9finitive de la vente \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement d\u00e9termin\u00e9.<\/p>\n<p>Par exemple, l&rsquo;acqu\u00e9reur peut souhaiter que la vente ne devienne d\u00e9finitive qu&rsquo;apr\u00e8s l&rsquo;obtention de son financement ou la confirmation qu&rsquo;il pourra exercer dans les locaux.<\/p>\n<p>Ces dispositions doivent \u00eatre r\u00e9dig\u00e9es avec pr\u00e9cision afin de limiter les risques de d\u00e9saccord.<\/p>\n<p>Compte tenu des cons\u00e9quences juridiques et financi\u00e8res d&rsquo;une cession, il est recommand\u00e9 de faire v\u00e9rifier le contrat par un avocat connaissant les professions lib\u00e9rales.<\/p>\n<h2>7. Comment organiser la transmission de la patient\u00e8le ?<\/h2>\n<p>La r\u00e9ussite d&rsquo;une cession d\u00e9pend en grande partie de la mani\u00e8re dont le d\u00e9part de l&rsquo;ancien ost\u00e9opathe est annonc\u00e9 et dont son successeur est pr\u00e9sent\u00e9.<\/p>\n<h3>Informer les patients du changement de praticien<\/h3>\n<p>Le vendeur peut informer ses patients de son d\u00e9part et de l&rsquo;arriv\u00e9e d&rsquo;un nouveau professionnel.<\/p>\n<p>Cette communication peut prendre diff\u00e9rentes formes : affichage dans le cabinet, information sur le site internet, courrier ou message adress\u00e9 aux patients dans le respect des r\u00e8gles applicables aux donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n<p>L&rsquo;objectif est de permettre aux patients de conna\u00eetre les nouvelles modalit\u00e9s de fonctionnement du cabinet et de d\u00e9cider librement de poursuivre ou non leurs consultations avec le repreneur.<\/p>\n<h3>Pr\u00e9voir une p\u00e9riode de transition<\/h3>\n<p>Lorsque cela est possible, une p\u00e9riode de pr\u00e9sence commune peut faciliter la transmission.<\/p>\n<p>Le vendeur peut notamment pr\u00e9senter personnellement son successeur, expliquer l&rsquo;organisation du cabinet et transmettre les informations n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement.<\/p>\n<p>Cette p\u00e9riode peut \u00e9galement permettre au repreneur de mieux comprendre les habitudes de fonctionnement et les caract\u00e9ristiques de l&rsquo;activit\u00e9 locale.<\/p>\n<h3>Attention \u00e0 la confidentialit\u00e9 des dossiers patients<\/h3>\n<p>La cession d&rsquo;un cabinet ne donne pas automatiquement \u00e0 l&rsquo;acqu\u00e9reur le droit d&rsquo;acc\u00e9der \u00e0 l&rsquo;ensemble des dossiers des patients.<\/p>\n<p>Les informations relatives \u00e0 leur sant\u00e9 sont des donn\u00e9es personnelles particuli\u00e8rement prot\u00e9g\u00e9es.<\/p>\n<p>Leur transmission et leur consultation doivent respecter les r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9, de protection des donn\u00e9es et de continuit\u00e9 de la prise en charge.<\/p>\n<p>Il faut notamment distinguer la pr\u00e9sentation commerciale de la patient\u00e8le, qui ne justifie pas l&rsquo;acc\u00e8s aux dossiers de sant\u00e9, et la transmission d&rsquo;informations n\u00e9cessaires \u00e0 la prise en charge d&rsquo;un patient dans un cadre juridiquement autoris\u00e9.<\/p>\n<p>Avant toute migration de logiciel ou transmission de fichiers, il est donc indispensable de d\u00e9terminer quelles donn\u00e9es peuvent \u00eatre communiqu\u00e9es, \u00e0 quelles personnes et dans quelles conditions.<\/p>\n<h2>8. Quelle fiscalit\u00e9 pour la cession d&rsquo;un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie ?<\/h2>\n<p>La vente d&rsquo;un cabinet peut entra\u00eener des cons\u00e9quences fiscales aussi bien pour le vendeur que pour l&rsquo;acqu\u00e9reur.<\/p>\n<p>Le traitement applicable d\u00e9pend notamment du statut juridique du cabinet, de la nature des \u00e9l\u00e9ments c\u00e9d\u00e9s et du r\u00e9gime fiscal du professionnel.<\/p>\n<h3>La fiscalit\u00e9 pour le vendeur<\/h3>\n<p>Lorsqu&rsquo;un ost\u00e9opathe exer\u00e7ant en entreprise individuelle c\u00e8de sa patient\u00e8le ou d&rsquo;autres \u00e9l\u00e9ments professionnels, l&rsquo;op\u00e9ration peut g\u00e9n\u00e9rer une plus-value professionnelle imposable.<\/p>\n<p>Le montant de cette plus-value et son imposition d\u00e9pendent de plusieurs param\u00e8tres, notamment de la valeur fiscale des \u00e9l\u00e9ments transmis et du r\u00e9gime applicable.<\/p>\n<p>Des dispositifs d&rsquo;exon\u00e9ration peuvent exister sous certaines conditions, notamment en fonction du montant des recettes, de la valeur des \u00e9l\u00e9ments transmis ou des circonstances du d\u00e9part \u00e0 la retraite.<\/p>\n<p>Il est donc recommand\u00e9 de r\u00e9aliser une simulation fiscale avant de fixer d\u00e9finitivement le prix de vente.<\/p>\n<h3>Les droits d&rsquo;enregistrement pour l&rsquo;acqu\u00e9reur<\/h3>\n<p>La cession d&rsquo;une client\u00e8le ou d&rsquo;un fonds lib\u00e9ral peut \u00eatre soumise \u00e0 des droits d&rsquo;enregistrement.<\/p>\n<p>Dans le r\u00e9gime de droit commun applicable aux cessions concern\u00e9es, le bar\u00e8me progressif est le suivant :<\/p>\n<table>\n<thead>\n<tr>\n<th>Fraction de la valeur taxable<\/th>\n<th>Taux<\/th>\n<\/tr>\n<\/thead>\n<tbody>\n<tr>\n<td>Jusqu&rsquo;\u00e0 23 000 \u20ac<\/td>\n<td>0 %<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>De 23 000 \u20ac \u00e0 200 000 \u20ac<\/td>\n<td>3 %<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Au-del\u00e0 de 200 000 \u20ac<\/td>\n<td>5 %<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<p>Un minimum de perception et des dispositifs particuliers peuvent s&rsquo;appliquer. Le calcul doit \u00e9galement tenir compte de la nature exacte des biens et droits transmis ainsi que des \u00e9ventuelles exon\u00e9rations.<\/p>\n<p>\u00c0 titre d&rsquo;exemple, pour une cession de client\u00e8le de 50 000 \u20ac int\u00e9gralement soumise au bar\u00e8me de droit commun, sans abattement ni exon\u00e9ration particuli\u00e8re, les droits th\u00e9oriques s&rsquo;\u00e9l\u00e8vent \u00e0 :<\/p>\n<p><strong>(50 000 \u20ac &#8211; 23 000 \u20ac) \u00d7 3 % = 810 \u20ac.<\/strong><\/p>\n<p>Les formalit\u00e9s d&rsquo;enregistrement et les \u00e9ventuels frais compl\u00e9mentaires doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s avant la signature.<\/p>\n<h2>9. Les principales erreurs \u00e0 \u00e9viter lors d&rsquo;une cession<\/h2>\n<p>Plusieurs erreurs peuvent compromettre une op\u00e9ration pourtant int\u00e9ressante pour les deux parties.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Surestimer la valeur du cabinet :<\/strong> un chiffre d&rsquo;affaires important ne garantit pas une rentabilit\u00e9 \u00e9lev\u00e9e ni le maintien de la patient\u00e8le.<\/li>\n<li><strong>N\u00e9gliger le bail :<\/strong> l&rsquo;impossibilit\u00e9 de conserver les locaux peut remettre en cause l&rsquo;int\u00e9r\u00eat \u00e9conomique de l&rsquo;acquisition.<\/li>\n<li><strong>Oublier les outils num\u00e9riques :<\/strong> le site internet, le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et les syst\u00e8mes de rendez-vous peuvent jouer un r\u00f4le important dans la continuit\u00e9 de l&rsquo;activit\u00e9.<\/li>\n<li><strong>Ne pas anticiper la transition :<\/strong> un d\u00e9part brutal du vendeur peut fragiliser la confiance des patients.<\/li>\n<li><strong>Signer un contrat impr\u00e9cis :<\/strong> les \u00e9l\u00e9ments c\u00e9d\u00e9s, les obligations de pr\u00e9sentation et les garanties doivent \u00eatre clairement d\u00e9finis.<\/li>\n<li><strong>N\u00e9gliger la fiscalit\u00e9 :<\/strong> le prix de vente ne correspond pas n\u00e9cessairement au montant net que conservera le vendeur.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>10. Vendre ou reprendre un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie : les \u00e9tapes \u00e0 retenir<\/h2>\n<p>Pour organiser efficacement la transmission, il est conseill\u00e9 de proc\u00e9der dans un ordre logique :<\/p>\n<ol>\n<li><strong>Pr\u00e9parer le dossier :<\/strong> rassembler les documents financiers, le bail et l&rsquo;inventaire du mat\u00e9riel.<\/li>\n<li><strong>\u00c9valuer le cabinet :<\/strong> analyser le chiffre d&rsquo;affaires, la rentabilit\u00e9, l&#8217;emplacement et le potentiel de transmission.<\/li>\n<li><strong>Rechercher un acqu\u00e9reur :<\/strong> pr\u00e9senter une annonce suffisamment pr\u00e9cise et s\u00e9lectionner les candidats s\u00e9rieux.<\/li>\n<li><strong>N\u00e9gocier :<\/strong> d\u00e9finir le prix, les \u00e9l\u00e9ments inclus et les modalit\u00e9s de reprise.<\/li>\n<li><strong>S\u00e9curiser juridiquement l&rsquo;op\u00e9ration :<\/strong> v\u00e9rifier le bail, les conditions suspensives et le contrat de cession.<\/li>\n<li><strong>Anticiper les cons\u00e9quences fiscales :<\/strong> \u00e9valuer les \u00e9ventuelles plus-values, droits d&rsquo;enregistrement et frais associ\u00e9s.<\/li>\n<li><strong>Organiser la transition :<\/strong> informer les patients, pr\u00e9senter le successeur et transmettre les \u00e9l\u00e9ments d&rsquo;exploitation dans des conditions adapt\u00e9es.<\/li>\n<\/ol>\n<h2>Conclusion : une cession qui se pr\u00e9pare<\/h2>\n<p>La vente d&rsquo;un cabinet d&rsquo;ost\u00e9opathie repr\u00e9sente une \u00e9tape importante dans la carri\u00e8re d&rsquo;un praticien. Pour le vendeur, elle peut permettre de valoriser une activit\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9e pendant plusieurs ann\u00e9es. Pour l&rsquo;acqu\u00e9reur, elle offre la possibilit\u00e9 de reprendre un cabinet d\u00e9j\u00e0 implant\u00e9 et de disposer d&rsquo;une base d&rsquo;activit\u00e9 existante.<\/p>\n<p>Mais la r\u00e9ussite de l&rsquo;op\u00e9ration ne d\u00e9pend pas uniquement du prix n\u00e9goci\u00e9.<\/p>\n<p><strong>Une valorisation r\u00e9aliste, un contrat pr\u00e9cis, des conditions d&rsquo;occupation s\u00e9curis\u00e9es et une transmission progressive de la patient\u00e8le constituent les principaux facteurs de r\u00e9ussite.<\/strong><\/p>\n<p>Avant de s&rsquo;engager, vendeur et acqu\u00e9reur ont donc int\u00e9r\u00eat \u00e0 examiner attentivement les aspects \u00e9conomiques, juridiques et pratiques de la cession, afin de construire une op\u00e9ration \u00e9quilibr\u00e9e et durable.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Apr\u00e8s plusieurs ann\u00e9es d&rsquo;exercice, un ost\u00e9opathe peut souhaiter c\u00e9der son cabinet pour prendre sa retraite, changer de r\u00e9gion ou se consacrer \u00e0 un nouveau projet professionnel. \u00c0 l&rsquo;inverse, pour un jeune dipl\u00f4m\u00e9 ou un praticien souhaitant d\u00e9velopper son activit\u00e9, reprendre un cabinet existant peut constituer une alternative int\u00e9ressante \u00e0 une installation \u00e0 partir de z\u00e9ro. [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":7599,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_stopmodifiedupdate":false,"_modified_date":"","footnotes":""},"categories":[146],"tags":[],"class_list":["post-7595","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-conseils-pour-votre-cabinet"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7595"}],"collection":[{"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7595"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7595\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7602,"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7595\/revisions\/7602"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media\/7599"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7595"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=7595"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/oosteo.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=7595"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}